Marque enregistrée - Marque en vigueur

Observatoire de la médiation animale
Fondation Adrienne et Pierre Sommer, Fondation

Numéro de dépôt :
4299227
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2026
Observatoire de la médiation animale de Fondation Adrienne et Pierre Sommer

Présentation de la marque Observatoire de la médiation animale

Déposée le 14 septembre 2016 par la société Fondation Adrienne et Pierre Sommer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Observatoire de la médiation animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la société Fondation Adrienne et Pierre Sommer domicilié(e) 20 rue La Boëtie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 314 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION ADRIENNE ET PIERRE SOMMER sous égide Fondation de France, M. ALBRECHT Boris domicilié(e) 20 RUE La Boëtie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Observatoire de la médiation animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de la médiation animale arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

Fondation Adrienne et Pierre Sommer a également déposé les autres marques suivantes : ANIMAUX ANIMOMES


Fondation Adrienne et Pierre Sommer, Fondation - 20 rue La Boëtie - 75008 - PARIS - France - SIREN 784314908


FONDATION ADRIENNE ET PIERRE SOMMER sous égide Fondation de France, M. ALBRECHT Boris - 20 RUE La Boëtie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Production de films cinématographiques.